VOCATION ET MISSIONS protéger les plus fragiles et sauvegarder le patrimoine chrétien Reconnue d’utilité publique et abritante
p. 3 Éditorial p. 4 Une grande Fondation pour servir les plus faibles et les plus démunis • Une gouvernance transparente • Une grande Fondation pour servir les plus faibles et les plus démunis • Vocation et missions p. 9 Agir En France et dans le monde, le combat quotidien contre l’exclusion, la grande précarité et les grandes endémies • La Fondation agit à l'échelle locale et internationale en soutenant l’Ordre de Malte France • Soutien aux actions des associations et structures locales p. 20 Sauvegarder Protéger et valoriser les patrimoines historiques et culturels chrétiens et de l’Ordre de Malte • Protection du patrimoine historique et culturel chrétien de l’Ordre de Malte p. 24 Donner Vos différents moyens d’action • L’expertise de la Fondation en tant que fondation abritante • La prise en charge des volontés des donateurs • Optimiser votre générosité : l’accompagnement de la Fondation pour choisir les dispositifs juridiques et fiscaux les plus adaptés p. 34 À votre écoute Une équipe de spécialistes pour accompagner vos projets Sommaire
MISSION ET VOCATIONS I Protéger les plus fragiles et sauvegarder le patrimoine chrétien I 3 Éditorial La Fondation Française de l’Ordre de Malte a été créée en 1992 par l’association Ordre de Malte France pour renforcer et compléter ses moyens d’action et de collecte, grâce à son statut de fondation reconnue d’utilité publique obtenu en 1994. Avec les dons et legs reçus, la Fondation complète autant que possible les financements indispensables aux actions de secours et aux projets humanitaires de l’Ordre de Malte France. En France et dans le monde, ces dons sont au service des pauvres et des malades, sans distinction d’origine et de religion. Cette plaquette permet de : • Mieux vous faire connaître les missions principales de la Fondation Française de l’Ordre de Malte : soutenir d’une part les actions sanitaires, sociales et humanitaires de l’Ordre de Malte France, d’autre part développer des opérations culturelles et patrimoniales liées à la conservation des valeurs chrétiennes. • Vous aider à comprendre comment sont recueillis les fonds par la Fondation pour être ensuite employés sur le terrain et ainsi remplir l’ensemble de ses missions statutaires. • Vous éclairer sur sa spécificité de fondation reconnue d’utilité publique et abritante, qui permet aux propriétaires familiaux ou associatifs de préserver leur patrimoine historique ou de conduire leurs projets philanthropiques en toute confiance et sécurité. Dans un monde de plus en plus touché par la maladie, la pauvreté, les conflits armés et les catastrophes naturelles, l’implication de nos bienfaiteurs est notre plus grande force. Le développement de cette Fondation repose pour l’essentiel sur l’immense générosité de ses donateurs. Je tiens à exprimer au nom des membres du conseil d’administration, toute notre gratitude. Notre capacité d’agir et de protéger repose sur votre générosité. Jean-Pierre MAZERY Président de la Fondation Française de l’Ordre de Malte © Ordre Souverain de Malte “Une fondation au service des plus faibles et des plus démunis”
4 - MISSION ET VOCATIONS Protéger les plus fragiles et sauvegarder le patrimoine chrétien UNE GRANDE FONDATION POUR SERVIR les plus faibles et les plus démunis
Une grande Fondation pour servir les plus faibles et les plus démunis Une gouvernance transparente La Fondation Française de l’Ordre de Malte est dotée d’un Conseil d’administration indépendant composé de quinze membres : cinq membres fondateurs, cinq représentants des grands ministères de l’État et cinq membres cooptés qui veillent à la bonne utilisation des fonds. Créée en 1992, la Fondation Française de l’Ordre de Malte a été reconnue d’utilité publique en 1994 et habilitée à abriter des fondations sous égide par agrément ministériel en 2000. Ses nouveaux statuts ont été agréés par le ministère de l’Intérieur en 2012. Conseil d’administration Jean-Pierre MAZERY Président La Duchesse d’ALBUFERA Thierry de BEAUMONT-BEYNAC* Secrétaire Jean-Pierre BOISSAVIT Charles de BOISSEZON* Trésorier Jean-François de CANCHY Inspecteur Général Honoraire des Affaires Culturelles, représentant le ministère de la Culture Cédric CHALRET du RIEU Président de l’Ordre de Malte France Jean-Marie DECAZES* Vice-président Jean de DEMANDOLX-DEDONS Hervé de LACOTTE Dominique de LA ROCHEFOUCAULD-MONTBEL* Vice-président Frank MORDACQ représentant le ministère de l’Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique Le préfet Dominique PALEWSKI représentant le ministère de l’Intérieur Laurent STEFANINI Ambassadeur représentant le ministère de l’Europe et des Affaires étrangères Le représentant du ministère des Solidarités et de la Santé Directeur de la Fondation Martina BARCAROLI des VARANNES Conseillers Michel VEUTHEY Xavier GUILHOU Dominique JAN-NASSÉ Emmanuel de LA CHAPELLE * Membres du Bureau MISSION ET VOCATIONS Protéger les plus fragiles et sauvegarder le patrimoine chrétien - 5
6 - MISSION ET VOCATIONS Protéger les plus fragiles et sauvegarder le patrimoine chrétien Une grande Fondation pour servir les plus faibles et les plus démunis Une grande Fondation pour servir les plus faibles et les plus démunis Fondé il y a plus de 900 ans, l’Ordre Souverain Militaire Hospitalier de Saint-Jean de Jérusalem, de Rhodes et de Malte, plus connu sous le nom de l’Ordre de Malte, est une des plus anciennes institutions caritatives. Sa vocation hospitalière au service des pauvres, des malades et des réfugiés, conduit aujourd’hui l’Ordre de Malte à être actif dans 120 pays grâce à ses 13 500 membres, ses 25 000 personnels médicaux et sanitaires et ses 80000 bénévoles. Il est également présent sur tous les lieux de catastrophes naturelles et de conflits armés. Depuis 1834, le siège du gouvernement de l’Ordre Souverain de Malte est situé à Rome où il bénéficie du statut d’extraterritorialité. Sujet de droit international public, l’Ordre de Malte est neutre, impartial et apolitique. Il entretient des relations diplomatiques avec plus d’une centaine de pays, avec le Saint-Siège et l’Union Européenne. Il dispose d’un siège d’observateur permanent auprès des Nations Unies (New York, Genève, Vienne, Rome, Paris et Nairobi) et des principales organisations internationales. Acteur singulier de la scène internationale, son statut particulier lui permet de déployer son action hospitalière et humanitaire dans le monde et de faire de la diplomatie humanitaire une force au service du plus faible, sans distinction d’origine, de religion ou de culture. Fidèle à sa vocation, l’Ordre de Malte opère dans de nombreux secteurs d’activité : l’assistance médico-sociale, l’aide aux personnes âgées, aux personnes handicapées, aux enfants en difficulté, la mi se en place de cours de format ion au secourisme, de plans d’intervention en faveur des réfugiés et des immigrés, ainsi que les secours aux victimes de conflits armés ou de catastrophes naturelles, les services d’urgence, la mise sur pied d’équipes de premiers secours. Créée en 1992 par l’association Ordre de Malte France pour renforcer et compléter ses moyens d’action et de collecte, la Fondation Française de l’Ordre de Malte a été reconnue d’utilité publique en 1994 et habilitée à abriter des fondations sous égide par agrément ministériel en 2000. El le a pour but en France et dans le monde, « conformément à la tradition de l’Ordre de Malte et dans le respect de sa vocation chrétienne, de diffuser les valeurs de charité et de fraternité, sans distinction de religion et d’origine». Elle s’inscrit dans le quotidien et l’urgence de l’action humanitaire, mais également dans le temps plus long de la lutte contre la faim et contre la malnutrition. Elle couvre aussi les champs de la prévention et l’éducation. Engagée dans la protection et la défense du patrimoine historique et culturel lié à l’Ordre de Malte, la Fondation participe à la conservation et à la mise en valeur du patrimoine religieux lié à la chrétienté. La Fondation Française de l’Ordre de Malte permet ainsi aux propriétaires familiaux ou associatifs de préserver leur patrimoine historique ou de conduire leurs projets philanthropiques en toute confiance et sécurité. Ils bénéficient de toute l’expertise des équipes de la Fondation et de l’ensemble des dispositifs juridiques et fiscaux en vigueur.
MISSION ET VOCATIONS Protéger les plus fragiles et sauvegarder le patrimoine chrétien - 7 Une grande Fondation pour servir les plus faibles et les plus démunis Vocation et missions Les statuts de la Fondation : des objectifs humanitaires et culturels tout en garantissant la pérennité du patrimoine familial et culturel chrétien Grâce aux legs et donations reçus, la Fondation finance prioritairement les missions de l’Ordre de Malte France afin de soutenir les populations les plus vulnérables en France et dans le monde. Parallèlement, elle intervient en faveur de la sauvegarde du patrimoine chrétien et développe des activités éditoriales autour de thèmes liés aux œuvres socio-médicales et culturelles. Lors de donations de biens immobiliers, la Fondation peut les conserver et utiliser leurs revenus locatifs, totalement exonérés, pour financer régulièrement les missions hospitalières et humanitaires qu’elle soutient. Grâce à son expertise dans la gestion patrimoniale, elle assure la conservation et la mise en valeur du patrimoine dans le strict respect des consignes familiales. Extrait des statuts de la Fondation : L’article 1er des statuts précise que « la Fondation a pour but, conformément à la tradition de l’Ordre de Malte et dans le respect de sa vocation chrétienne, de diffuser les valeurs de charité et de fraternité, sans distinction de religion et d’origine, notamment en : • luttant contre la maladie, le handicap physique, mental ou social ; • soutenant et menant toute action en faveur de la protection de la mère et de l’enfant, ainsi que des personnes âgées ; • contribuant au respect de la dignité de toute vie ; • intervenant sur le plan humanitaire à l’occasion de conflits et/ ou de catastrophes naturelles ; • luttant contre la faim et la malnutrition ; • favorisant toutes les actions d’éducation, de sensibilisation et de formation en lien avec ses domaines d’intervention ; • participant à la recherche, l’étude, la conservation et la mise en valeur du patrimoine culturel, historique, artistique, spirituel et religieux lié à l’Ordre de Malte et plus généralement à la chrétienté, en France et à l’étranger. » L’article 2 des statuts prévoit comme moyens d’action de la Fondation : « • le soutien à toutes personnes morales ou physiques développant des actions et interventions spécifiques conformes à ses buts sociaux et aux intentions manifestées par les donateurs et testateurs. • le développement de ses programmes et missions en contribuant à la sauvegarde et au respect de l’environnement. • la création et la gestion de structures ou établissements. • la réalisation et/ou la contribution à toutes manifestations (publications, colloques, expositions, séminaires ou symposiums) ainsi que l’élaboration de tous supports de communication (documentaires, films, vidéos, productions multimédia, etc.). • le financement de formations, d’études et de recherches ayant pour objet de contribuer à la protection et à la transmission du patrimoine culturel et chrétien ainsi qu’au respect de la dignité de la vie. • la participation à la création ou à la gestion de lieux d’exposition (musées, …) consacrés en toute ou partie à l’Ordre de Malte ; • la création, l’entretien et le financement de centres ou de lieux destinés à présenter au public les richesses de toutes les traditions chrétiennes. »
Rechercher... rs humanitaires ? JOURNÉE INTERNATIONALE DES MIGRANTS, par Michel Veuthey Le succès ne doit rien à l’improvisation. Non, les ONG fran | | | ÉDITORIAL Le succès ne doit rien à l’improvisation. 04/10/2020. L'éditorial de Xavier Guilhou Lire la suite… Bertrand Badie : En finir avec la géopolitique 22/11/2020. D’autres formes de construction politique apparaissent, avec une grande variété de référents identitaires. Lire la suite… Comment protéger les acteurs humanitaires ? 27/11/2020. Françoise Bouchet-Saulnier revient sur l’impact des lois et sanctions anti-terroristes sur la sécurité de l’action humanitaire. Lire la suite… La croix rouge face aux changements climatiques 05/12/2019. « Les changements bouleversent déjà la vie des personnes auxquelles nous apportons un soutien » Lire la suite… Déclaration du Professeur Michel Veuthey (en anglais) 15/09/2020. L’Ordre de Malte note que la pandémie exacerbe les vulnérabilités existantes aux formes contemporaines d’esclavage. Lire la suite… Coronavirus: le trou noir des 70 millions de réfugiés 30/03/2020. A l’image de Refugees international, les organisations non gouvernementales s’inquiètent du sort des personnes « les plus vulnérables de la planète » Lire la suite… Quand les chevaliers de Malte organisaient la quarantaine 01/05/2020. Face aux épidémies les mesures prophylactiques prises par les chevaliers font largement échos à notre actualité. Lire la suite… CONFÉRENCES & PUBLICATIONS CONFÉRENCES * Religions ensemble dans l’action humanitaire * Diplomatie humanitaire et gestion des crises internationales Voir toutes les conférences … VIDÉOS Voir toutes les Vidéos TRAFIC D'ÊTRES HUMAINS DIPLOMATIE & MÉDIATIONS AIDE HUMANITAIRE & SOLIDARITÉ INTERNATIONALE DIPLOMATIE & MÉDIATIONS AIDE HUMANITAIRE & SOLIDARITÉ INTERNATIONALE CATASTROPHES NATURELLES TRAFIC D'ÊTRES HUMAINS MIGRANTS & RÉFUGIÉS CULTURE & RELIGION Mercredi 15 Septembre 2021 A LA UNE ACCUEIL DOMAINES D’ACTION REGARDS SUR CONFÉRENCES & PUBLICATIONS QUI SOMMES NOUS NEWSLETTER TOUS LES ARTICLES CONTACT | | | | | | | | | | Gestion des services 6 Une grande Fondation pour servir les plus faibles et les plus démunis La diplomatie humanitaire et hospitalière Observateur et acteur de terrain dans plus de 120 pays grâce à ses associations et organisations nationales, l’Ordre de Malte intervient lors de catastrophes naturelles, de crises humanitaires ou de conflits. Il s’efforce également de contribuer au maintien de la paix et de la stabilité dans le monde par des actions de médiation, de facilitation et de sortie de crise. Pour unir diplomatie et secours, la Fondation Française de l’Ordre de Malte édite et anime diplomatiehumanitaire.org, un site Internet qui fournit des ressources documentaires à celles et ceux qui veulent approfondir les questions relatives à la gestion de crises et aux enjeux humanitaires contemporains. Avec ce site Internet, la Fondation met à la disposition des organisations diplomatiques, des universités et des entreprises, un outil de connaissances sur la diplomatie humanitaire. 8 - MISSION ET VOCATIONS Protéger les plus fragiles et sauvegarder le patrimoine chrétien
MISSION ET VOCATIONS Protéger les plus fragiles et sauvegarder le patrimoine chrétien - 9 AGIR En France et dans le monde, le combat quotidien contre l’exclusion, la grande précarité et les grandes endémies
10 - MISSION ET VOCATIONS Protéger les plus fragiles et sauvegarder le patrimoine chrétien Agir en France et à l’international La Fondation agit à l'échelle locale et internationale La Fondation soutient les actions locales et de proximité de l’Ordre de Malte France, à l’instar du programme Soli’Malte et des dispositifs de réinsertion ou avec des associations de quartier qui répondent aux besoins réels des populations. Depuis des années, la Fondation finance prioritairement ou intervient directement dans des missions internationales de l’Ordre de Malte France notamment en Afrique francophone, au Liban, en Syrie, en Irak. La Fondation Française de l’Ordre de Malte a versé en cumul sur les sept dernières années plus de huit millions d’euros pour accomplir ses missions. La Fondation finance également de nombreuses associations de terrain dont les actions répondent aux besoins locaux, voire d’un quartier, sur les thématiques conformes à ses objets statutaires : la Mère et l’Enfant avec SOS Futures Mamans pour aider des familles ou des mamans seules en difficulté, Les Champs de Booz qui soutient et accompagne des femmes seules et demandeuses d’asile, Espérance Banlieues qui assure la scolarité des enfants en milieu défavorisé, Maison des Familles qui accompagne les familles en situation de précarité, ou encore l’association Vaincre la maladie des os de verre. En France Financement des projets en faveur du secourisme et de la solidarité de l’association Ordre de Malte France Maraudes sociales et désormais médicales, postes de soins, secours d’urgence, formation de secouristes, le soin et l’attention aux plus fragiles constituent l’un des fondamentaux de l’Ordre de Malte. Depuis 2020, pour faire face à l’ultra-précarité engendrée par la Covid-19, la Fondation contribue au programme Soli’Malte, des services intégrés d’urgence : avec une assistance sanitaire, un secours alimentaire, une écoute et un kit d’hygiène de base. La Fondation accompagne aussi le déploiement de concept innovant comme les Food Trucks Solidaires pour répondre à l’urgence alimentaire face à l’apparition de nouvelles formes de précarité.
MISSION ET VOCATIONS Protéger les plus fragiles et sauvegarder le patrimoine chrétien - 11 Agir en France et à l’international Lutte contre le handicap : le Centre de Roquetaillade (Gers) La Fondation Française de l’Ordre de Malte verse chaque année des fonds en faveur de la lutte contre le handicap physique et mental. Grâce à une campagne d’appel à la générosité menée aux côtés de l’Ordre de Malte France, la Fondation a pu contribuer au projet de travaux visant à réhabiliter et agrandir le Centre Pédiatrique de Médecine Physique et de Réadaptation de Roquetaillade (Gers), centre inscrit dans la réadaptation fonctionnelle des enfants et adolescents accidentés. En hospitalisation complète ou en hôpital de jour, chaque enfant y est accueilli sur un secteur, en fonction de sa pathologie (orthopédie ou neurologie) et dans une unité, en fonction de son âge. Le personnel assure à chacun un suivi médical, scolaire et sportif. Actions de secours En France, les équipes de secours de l’Ordre de Malte France peuvent répondre à tout moment à des situations de prévention et d’assistance. Les secouristes de l’Ordre de Malte France sont présents sur le territoire national sous forme d’Unités Départementales d’Intervention de l’Ordre de Malte (UDIOM). Ces unités sont les entités administratives dans lesquelles s’intègrent les équipes de secouristes et/ou les Équipes Polyvalentes d’Intervention (EPI), qui se mobilisent pour les missions de soutien aux populations sinistrées. Chaque unité peut agir dans une zone plus large que son seul département. La Fondation Française de l’Ordre de Malte subventionne régulièrement l’acquisition de véhicules de secours, notamment des véhicules de Poste de Commandement Radio destinés à coordonner les actions des postes de secours tenus par les UDIOM.
12 - MISSION ET VOCATIONS Protéger les plus fragiles et sauvegarder le patrimoine chrétien Agir en France et à l’international Face à l’apparition de nouvelles formes de précarité, l’Ordre de Malte France déploie des Food Trucks Solidaires en Ile-de-France pour apporter une aide alimentaire et un temps d’écoute aux bénéficiaires souffrant d’un isolement social ou d’une baisse importante de revenu comme des étudiants, des jeunes travailleurs, des familles, des personnes âgées. Une prise en charge sanitaire est également prévue ainsi qu’un accompagnement dans les démarches administratives selon la situation des bénéficiaires. La Fondation accompagne le déploiement des Food Trucks en Seine-Saint-Denis, dans l’Essonne et à Paris. La maraude médicale répond à un besoin sanitaire au sein de la population sans domicile vivant « en situation de rue ». Afin d’aider l’Ordre de Malte France dans son action dans les Yvelines, la Fondation a financé un véhicule qui sert d’antenne médicale mobile, aménagé en fonction des besoins : lit d’examen, strapontins, rangements… Du consommable hygiénique et médical est également indispensable au projet. Ce véhicule permet la prise en charge de ces personnes sansdomicile fixe en situation de grande précarité. À Bordeaux où la crise sanitaire a fortement aggravé la situation des plus précaires, la Fondation a financé l’acquisition de véhicules neufs, dans le cadre du programme Soli’Malte conduit par l’Ordre de Malte France pour accueillir les bénéficiaires dans de bonnes conditions d’hygiène et de sécurité adaptées à la situation de terrain. L’Ordre de Malte France et la Société Saint-Vincent de Paul se sont associées pour créer le centre d’accueil Saint-Nicolas à Bordeaux. Une halte de jour comprend une assistance juridique, administrative ou une orientation vers d’autres prestataires publics ou privés. Un accueil médical est ouvert aux personnes en situation de grande précarité et dont l’accès aux soins est difficile. L’apprentissage de la langue française pourra être également proposé par des bénévoles professionnels de cette action.
MISSION ET VOCATIONS Protéger les plus fragiles et sauvegarder le patrimoine chrétien - 13 En France Soutien aux actions des associations et structures locales Sur la thématique de la Mère et de l’Enfant La Fondation accompagne ainsi SOS futures mamans qui aide des familles ou des mères seules en difficulté ; Espérance Banlieues qui lutte contre le décrochage scolaire au cœur des banlieues ; Maison des Familles qui offre un accompagnement adapté autour de la parentalité aux familles en situation de précarité ou encore l’association Le Rocher qui apporte un soutien à la parentalité et à l’insertion sociale ou professionnelle. En matière médicale et sanitaire En matière médicale et sanitaire, la Fondation subventionne l’association Vaincre la maladie des os de verre qui soutient la recherche sur cette maladie rare et forme les kinésithérapeutes, l’association Envoludia qui favorise le développement des personnes touchées par le handicap neuromoteur. La Fondation a également apporté un financement aux équipements de protection contre le Covid-19 de Ma Maison à Saint-Denis (93), un établissement de la congrégation internationale des Petites sœurs des Pauvres. L’association SOS futures mamans vient en aide à des milliers de mères et futures mères, souvent très jeunes, seules, en leur apportant une aide matérielle, financière, morale, médicale, administrative et juridique afin de les aider à s’épanouir dans ce nouveau chemin de vie. L’adoption peut être proposée. La mère est au centre de l’attention et accompagnée dans ses choix. Pour lutter contre la fatalité des inégalités scolaires et culturelles, Espérance Banlieues a créé 17 écoles dans ou à proximité des quartiers prioritaires de la politique de la ville. Espérance Banlieues veut transmettre aux enfants des quartiers au sein d’une véritable communauté de vie d’adultes et d’enfants, un enseignement, une éducation et un attachement à la culture française. La Fondation a participé à Toulon au projet de l’école Cours Éric Tabarly. Agir en France et à l’international
14 - MISSION ET VOCATIONS Protéger les plus fragiles et sauvegarder le patrimoine chrétien Agir en France et à l’international Les Champs de Booz, créée en 2003 et portée par 23 congrégations, est une association catholique qui épaule les femmes réfugiées, demandeuses d’asile, isolées, en cours de régularisation et d’insertion. Elle leur offre un hébergement d’une durée maximale d’un an et leur permet de rejoindre ensuite des « appartements passerelles » dont elles paient une partie des frais. L’association Envoludia œuvre à travers ses établissements pour l’inclusion et l’autonomie de ses bénéficiaires. Elle accompagne des petits et des adultes touchés par un handicap neuromoteur ou des troubles du neurodéveloppement. La Fondation soutient divers projets d’activités et d’éveil de l’association pour aider les enfants dans leurs progrès et leur développement. Ces activités sont un relais ludique et motivant aux nombreuses séances de rééducation qui leur sont proposées. Depuis 20 ans, l’association Le Rocher se veut un vecteur de paix et de rencontre au sein des quartiers prioritaires dans différentes villes de France. En vivant au cœur des cités, les membres du Rocher assurent le développement d’un lien social, un accompagnement éducatif, un soutien à la parentalité et à l’insertion sociale ou professionnelle. La Fondation a souhaité soutenir l’antenne La Beaucaire à Toulon pour permettre le fonctionnement de ses activités et lui assurer une pérennité. L’ostéogenèse imparfaite, dite maladie des os de verre, concerne une personne sur 15 000. Elle se caractérise par une fragilité osseuse qui conduit l’os à se fracturer suite à des traumatismes mineurs ou de façon spontanée. L’association Vaincre la maladie des os de verre que soutient la Fondation, alloue et mobilise ses ressources pour le développement d’un traitement et la formation des soignants dont des kinésithérapeutes spécialisés. Chaque année, la Fondation abritée Cibiel-Lannelongue soutient Claire Amitié. En France, cette structure apporte son aide aux femmes seules avec enfant de plus de trois ans, aux mères d’enfant de moins de trois ans et aux personnes en état d’urgence en grande précarité, aux jeunes de 16 à 21 ans. À l’international, elle se concentre sur l’insertion professionnelle de jeunes femmes parmi les moins favorisées. Créé en 2009, le programme Maison des Familles offre un accompagnement adapté autour de la parentalité aux familles en situation de précarité. Dans ces lieux, l’entraide, l’écoute, le soutien, l’implication et la valorisation des expériences parentales sont essentiels. La Fondation a alors apporté son soutien à la nouvelle Maison de Rouen dénommée « Familles en Seine » où toutes les générations sont les bienvenues. Les différentes initiatives sont coconstruites avec les familles dans un esprit chaleureux et bienveillant.
MISSION ET VOCATIONS Protéger les plus fragiles et sauvegarder le patrimoine chrétien - 15 À l’international Soutien des actions de l'Ordre de Malte France La Mère et l’Enfant Protecteur de la vie, de la naissance à la mort naturelle, l’Ordre de Malte lutte depuis toujours contre la mortalité infantile et maternelle. 60% de la capacité hospitalière à l’international de l’Ordre de Malte France est dédiée aux soins de la mère et de l’enfant. Ses hôpitaux et maternités sont dotés de salles de consultation adaptées pour les consultations pré et postnatales, de salles d’accouchement et de salles d’opération équipées selon des standards européens. À Madagascar et en Palestine, les deux maternités que gère l’Ordre de Malte France sont les centres de référence de la région. En Inde, dans la périphérie de Pondichéry, l’association soutient l’OM Shantii Malta School, un pôle Mère et Enfant constitué d’une crèche, d’une école maternelle et d’un centre médico-social. À Madagascar, au cœur d’Antananarivo, l’Ordre de Malte France gère le Pavillon Sainte Fleur, maternité du CHU de la capitale malgache, doté d’un plateau de néonatologie performant. L’hôpital de Djougou au Bénin bénéficie depuis 2019 d’une nouvelle salle de néonatologie qui a accueilli en toute sécurité 1 500 enfants. L’hôpital a aussi développé une « stratégie avancée » pour lutter contre la mortalité infantile et assurer la détection ainsi que la prise en charge des enfants malnutris de 0 à 5 ans. Un programme de jardins maraîchers permet de diversifier et améliorer les apports nutritionnels. Agir en France et à l’international
16 - MISSION ET VOCATIONS Protéger les plus fragiles et sauvegarder le patrimoine chrétien À Bethléem, en Palestine, à 800 mètres de la Basilique de la Nativité où est né le Christ, l’Ordre de Malte France assure la gestion opérationnelle de l’Hôpital de la Sainte Famille. Ce centre de référence pour les grossesses à hauts risques et la prise en charge des prématurés en néonatalogie fournit en Palestine une offre de soins aux femmes enceintes et à leurs nourrissons, aux plus hauts standards internationaux de la gynécologie et de l’obstétrique. Avec sa stratégie médicale avancée, la clinique mobile de l’Hôpital de la Sainte Famille permet l’accès à la santé des populations les plus isolées, dans un environnement socio-économique et politique tendu, en réalisant les consultations prénatales et en assurant le dépistage du diabète gestationnel chez les femmes enceintes. Créé en 2004 par l’Ordre de Malte France, en gestion déléguée par les Sœurs missionnaires Donum Dei, l’OM Shanti Malta School (Inde, Pondichéry) vient en aide aux familles les plus pauvres du quartier. 90 enfants et 260 familles bénéficient dans ce centre «Mèreenfants » d’un programme éducatif, développement physique, suivi alimentaire. Une surveillance quotidienne de l’état de santé pyschologique et physique est assurée. Géré par l’Ordre de Malte France, l’hôpital d’Elavagnon (Togo), outre la prise en charge spécifique des mères et des enfants, a aussi mis en place des activités de soins mobiles tant pour la surveillance nutritionnnelle que pour le dépistage de malformations orthopédiques. L’hôpital d’Elavagnon participe aussi activement à la lutte contre les grandes endémies, notamment par les moyens de dépistage et de recherche. Un internat va permettre de former le personnel médical. Agir en France et à l’international
MISSION ET VOCATIONS Protéger les plus fragiles et sauvegarder le patrimoine chrétien - 17 La lèpre est une maladie de la pauvreté : elle exclut et isole. L’Ordre de Malte France reste mobilisé sur cette maladie que nombreux croient éradiquée. En Guinée, le Centre de soins de la ville de Pita géré par l’Ordre de Malte France est le référent du Programme National de Lutte contre la Lèpre et la tuberculose pour la région naturelle de Moyenne Guinée. Au Vietnam, l’équipe médicale, composée de médecins dermatologues, est un acteur historique de la recherche médicale fondamentale sur la lèpre, de la prévention et des soins. Sur le terrain, l’association soutient la stratégie décentralisée de l’hôpital de dermatologie d’Ho Chi Minh Ville (la «maison mère ») et de l’hôpital national de Quy Hoa, au centre-est du pays sur les trois niveaux d’intervention contre la lèpre : détection et traitement, chirurgie réparatrice et réinsertion des anciens lépreux. Au Sénégal, où l’association soutient 13 dispensaires, le Centre Hospitalier de l’Ordre de Malte, au terme de plus de 50 ans d’expérience dans la chirurgie réparatrice de la lèpre, est devenu le centre de référence en chirurgie orthopédique de l’Afrique de l’Ouest. La lutte directe contre la lèpre et la prise en charge de ses séquelles ont été conservées tant au niveau médical qu’au niveau du traitement chirurgical des séquelles et de l’appareillage des patients handicapés. Son savoir-faire, unanimement reconnu, fait école dans les pays voisins touchés par la lèpre et ses séquelles. La Fondation a soutenu et soutient également des programmes au Mozambique, en Mauritanie, au Congo, à Tahiti et au Laos. En France, la Fondation intervient désormais en première ligne, en finançant la relance de l’activité de léprologie de l’Hôpital SaintLouis à Paris sur deux registres : la formation des personnels médicaux et la mise en place de nouvelles techniques de soins et de recherche pour rester à l’avant-garde dans la qualité des soins et l’amélioration des connaissances. Soins primaires et lutte contre les grandes endémies Les 138 dispensaires tenus par l’Ordre de Malte France dans 22 pays sont principalement gérés par des congrégations religieuses. Leur vocation est de permettre l’accès aux soins primaires et aux consultations de base destinées aux populations extrêmement isolées. Acteur historique de la lutte contre la lèpre, tant sur le terrain (Afrique et Asie) qu’en recherche fondamentale, l’Ordre de Malte France a progressivement étendu ses activités à la prise en charge des grandes endémies en milieu tropical : le paludisme, le Sida, la tuberculose, etc. et participe à la mise en place des programmes nationaux de lutte contre ces endémies dans les pays concernés. Agir en France et à l’international
18 - MISSION ET VOCATIONS Protéger les plus fragiles et sauvegarder le patrimoine chrétien En Arménie, l’association appuie le projet aide aux enfants sourdsmuets d’Arménie dirigé par le complexe éducatif dédié aux enfants d’Erevan. 123 enfants sourds-muets y sont pris en charge. Ils bénéficient d’un logement décent, de repas quotidiens ainsi que d’une formation en accord avec leur handicap pour les diriger vers des métiers qui ne nécessitent pas la parole. L’Ordre de Malte France déploie des Centres d’Hébergement d’Urgence (CHU) à destination des réfugiés ukrainiens dans les pays frontaliers comme la Hongrie ou la Pologne. En attendant des solutions de logement plus pérennes, ces CHU permettent de mettre immédiatement à l’abri ces réfugiés, de leur fournir des repas et de leur dispenser des soins de premier secours ou de les orienter vers des structures médicales adaptées si nécessaire. Les dispensaires tenus par l’Ordre de Malte France, présents dans 22 pays, dont au Sénégal, au Burkina Faso, au Togo, Tchad et Cameroun, assurent la lutte contre le paludisme, les infections respiratoires (hautes et basses), diarrhée, soins dermatologiques et contribuent à la veille épidémiologique. L’Ordre de Malte France y envoie des médicaments de base, des antibiotiques et finance une partie des activités. Ces centres de santé, comme celui de Saint Jean de Malte au Burkina Faso ou d’Amtoukoui au Tchad, sont essentiels car ils agissent auprès des plus défavorisés et sont souvent les seules structures sanitaires fiables qui les accueillent. Les congrégations religieuses soutiennent également les programmes destinés à la mère et l’enfant en assurant un suivi nutritionnel, des consultations pré et postnatales dans le cadre de la stratégie avancée. Le programme d’achat de médicaments participe à la lutte contre le fléau mondial de la contrefaçon médicamenteuse. En Afrique centrale (République centrafricaine, Congo), certaines populations autochtones, dites pygmées, sont particulièrement stigmatisées : l’Ordre de Malte France soutient des centres de santé et y forme des infirmiers secouristes. L’association La Chaîne de l’Espoir et l’Association des Spiritains du Congo interviennent quant à elles sur les programmes de soutien éducatif. Agir en France et à l’international
MISSION ET VOCATIONS Protéger les plus fragiles et sauvegarder le patrimoine chrétien - 19 Au Liban : soutien de dix dispensaires à travers l’association libanaise des Chevaliers de Malte. L’arrivée massive de réfugiés syriens provoque un afflux de patients et engendre des difficultés pour certains d’entre eux. La demande de médicaments et de dispositifs médicaux s’est dramatiquement accrue. L’association libanaise de l’Ordre de Malte a été soutenue par Malteser International lors de la catastrophe qui a frappé Beyrouth en août 2020. 300 bénévoles ont apporté leur aide pour offrir de la nourriture, nettoyer les maisons et évaluer l’ampleur des dommages dans certaines zones. En Syrie : à Alep, une communauté chrétienne de longue date très active s’est retrouvée, face au conflit permanent de la région, isolée, démunie et exilée. La Fondation s’engage pour soutenir le projet Goutte de lait des Maristes Bleus, dont les structures apportent de l’aide aux mères et aux jeunes filles en difficulté. Ainsi, chaque enfant de moins de 10 ans bénéficie d’un kilo de poudre de lait par mois et les nourrissons de moins d’un an d’une ration spécialement adaptée. Une aide alimentaire pour les personnes les plus démunies est également au programme. Depuis 2020, la Fondation Française de l’Ordre de Malte contribue à la reconstruction du système de santé avec pour projet la création d’un dispensaire hospitalier dans les régions d’Alep et de la Vallée des Chrétiens. Aide aux chrétiens en Orient Face à une situation sécuritaire, financière et humaine dramatique, l’Ordre de Malte, avec l’assistance de la Fondation, démultiplie ses efforts en faveur des chrétiens en Orient, au Liban ou en Syrie. Agir en France et à l’international
20 - MISSION ET VOCATIONS Protéger les plus fragiles et sauvegarder le patrimoine chrétien SAUVEGARDER Protéger et valoriser le patrimoine historique et culturel chrétien : au cœur de cette large mission, la Fondation porte une attention particulière à celui lié à l’Ordre de Malte
MISSION ET VOCATIONS Protéger les plus fragiles et sauvegarder le patrimoine chrétien - 21 Sauvegarder le patrimoine historique et culturel Protection du patrimoine historique et culturel chrétien de l’Ordre de Malte Parallèlement à sa mission hospitalière, la Fondation a une mission de protection du patrimoine culturel et historique lié à l’Ordre de Malte, et plus généralement à la chrétienté, en France et dans le monde. En France La Fondation intervient en faveur de Notre-Dame de Lourdes et Sainte-Elisabeth de Hongrie, de l’Abbaye de Chancelade, de Notre-Dame de Paris ou de la maison de retraite des Sœurs Augustines de Versailles, du musée Réattu en Arles et du Fort Saint-Jean à Marseille. Elle a financé la rénovation des statues de Colbert, Duguay-Trouin et Suffren à l’École navale à Brest, trois figures emblématiques dans l’histoire de l’Ordre de Malte en France. La Fondation a également contribué à la restauration de l’Hôpital-Beaulieu où vécut Sainte Fleur au 14e siècle. La chapelle d’Hocquélus (Somme/ Hauts-de-France) La Fondation a ainsi accepté de recevoir en legs la chapelle d’Hocquélus dans la Somme, chapelle à caractère familial édifiée en 1620 et ayant servi de lieu de sépulture jusqu’au XIXe siècle, afin d’y organiser des manifestations religieuses et culturelles (concerts, expositions...).
22 - MISSION ET VOCATIONS Protéger les plus fragiles et sauvegarder le patrimoine chrétien À Sainte-Mère-Église, première ville de France libérée par les Américains durant la seconde guerre mondiale, la Fondation a contribué via sa fondation abritée SainteMère-Église à la rénovation de la Grange de la Paix. Ce bâtiment unique se veut un espace mêlant transmission de l’histoire, éducation à la paix et spiritualité. L’originalité du lieu est le grand cône en bois posé au centre conçu par l’architecte Johanna Schmidt. Les visiteurs peuvent y vivre à l’intérieur, une expérience sensorielle et spirituelle. La Grange doit accueillir, entre autres, des expositions, ateliers, conférences, projections de film à destination des visiteurs mais aussi des scolaires. La Fondation a contribué à la restauration de l’HôpitalBeaulieu dans le Lot qui fut un lieu emblématique de l’Ordre des Hospitaliers de Saint-Jean de Jérusalem où vécut sainte Fleur. Cet édifice du 13e siècle accueillait les pauvres et malades jusqu’à la Révolution. De grands travaux ont été nécessaires pour sauvegarder la salle capitulaire, monument d’exception et permettre au public de la découvrir. Sauvegarder le patrimoine historique et culturel Le Fort Saint-Jean à Marseille - Restauration du clocher de la chapelle Au XIIe siècle, le site de l’actuel Fort Saint-Jean à Marseille est concédé à l’Ordre de Malte (alors appelé « Les Hospitaliers de Jérusalem ») qui s’y installe et élève sa commanderie pour acheminer ses troupes vers la Terre Sainte. Il occupe d’abord l’ancienne Chapelle de Sain-Jean-Baptiste, puis entreprend la construction d’une nouvelle église, d’un hôpital et du Palais du Commandeur. L’ensemble est achevé en 1365. La Fondation Française de l’Ordre de Malte a participé, en collaboration avec le ministère de la Culture, à la restauration du clocher de la chapelle du Fort Saint-Jean, contribuant ainsi à la conservation de ce monument historique attaché depuis neuf siècles à l’histoire de l’Ordre de Malte. Le Fort a été restauré notamment afin de s’ouvrir au grand public avec la programmation d’expositions au Musée des Civilisations de l’Europe et de la Méditerranée (Mucem).
MISSION ET VOCATIONS Protéger les plus fragiles et sauvegarder le patrimoine chrétien - 23 Classée Monument Historique en 1909, l’Abbaye de Chancelade est un lieu de vie religieuse reconnu et estimé en France et en Europe. Elle organise tout au long de l’année des conférences et cérémonies. La Fondation participe à la réhabilitation et la restauration du logis abbatial qui accueille les fidèles et chercheurs de Dieu. Pour participer à la reconstruction de la cathédrale de Notre-Dame de Paris après son incendie, et à la reconstitution de ses objets et vêtements liturgiques, la Fondation a créé un fond affecté. La maison de retraite des Sœurs Augustines de Versailles est un établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes de 195 places, géré par une association administrée notamment par des représentants de l’Ordre de Malte France. Le musée Réattu en Arles est un ancien Grand Prieuré de l’Ordre de Malte en Provence, bâti à la fin du XVIe siècle. Sa nouvelle muséographie propose une introduction à l’histoire de l’Ordre des hospitaliers et des chevaliers en Camargue et à Arles, ainsi qu’un portrait du Grand Prieur Honoré Quiqueran de Beaujeu. La Fondation Française de l’Ordre de Malte a contribué à la scénographie de l’escalier médiéval, mis en valeur par un parti pris architectural entre verre et métal. Sur la place d’Armes de l’École navale à Brest, se dressent les statues du ministre Jean-Baptiste Colbert, de l’amiral René Duguay-Trouin et du Bailli Pierre-André de Suffren. La Fondation a financé récemment leur rénovation, renforçant ainsi les liens historiques qui rattachent l’Ordre de Malte à la Marine française. Sauvegarder le patrimoine historique et culturel
24 - MISSION ET VOCATIONS Protéger les plus fragiles et sauvegarder le patrimoine chrétien Vos différents moyens d’action DONNER Vos différents moyens d’action
MISSION ET VOCATIONS Protéger les plus fragiles et sauvegarder le patrimoine chrétien - 25 L’expertise de la Fondation en tant que fondation abritante À l’heure où la philanthropie connaît un essor sans précédent, la création de sa propre fondation est un des moyens le plus abouti pour instaurer un engagement fort au service du bien commun et définir sa propre façon d’organiser ses dons. La constitution d’une fondation permet également de fédérer les membres de la famille autour d’une cause commune et de diffuser ainsi les valeurs et l’héritage familial. Un outil simple et sécurisant est mis à votre disposition pour financer des missions d’intérêt général vous tenant à cœur : la fondation abritée ou fondation sous égide Ce type de fondation est un véhicule formidable pour mener des actions philanthropiques propres à ses but s humani tai res et cul turel s tout en bénéficiant des opportunités de défiscalisation pour les donateurs, personnes physiques et personnes morales. Depuis 2000, la Fondation Française de l’Ordre de Malte fait partie des rares fondations reconnues d’utilité publique en France habilitées à abriter des fondations sous égide (appelées aussi « fondations abritées»). Écoute, dialogue et pédagogie sont au cœur de la relation : une philanthropie construite à deux autour de la confiance. La fondation sous égide bénéficie de l’accompagnement et des conseils de gestion de la fondation abritante dans ses choix et évolutions, sans avoir à endosser une quelconque responsabilité juridique, financière ou comptable puisqu’elle n’a pas de personnalité morale. Elle bénéficie des mêmes avantages juridiques et fiscaux qu’une fondation reconnue d’utilité publique, notamment en termes de capacité de collecte et de réduction fiscale (dons et legs), tout en nécessitant un apport initial plus modeste. Les familles et particuliers dont le projet philanthropique et humanitaire s’inscrit dans les valeurs chrétiennes et dans la dynamique de la Fondation Française de l’Ordre de Malte pourront faire rimer leurs valeurs avec expertise patrimoniale et simplicité de gestion. Le dispositif de la fondation abritée permet au fondateur (personne physique ou morale) de se consacrer pleinement à la cause et au choix de projets qui le mobilisent. Vos différents moyens d’action
26 - MISSION ET VOCATIONS Protéger les plus fragiles et sauvegarder le patrimoine chrétien Vos différents moyens d’action Nos fondations abritées La Fondation Cibiel-Lannelongue En 1887, Marie Cibiel et sonmari Odilon Lannelongue s’engagent auprès des jeunes filles démunies. Leurs descendants, désireux de poursuivre l’œuvre de ses aïeuls, ont créé la Fondation CibielLannelongue pour soutenir l’association Claire Amitié en France et à l’international. Créée sous l’égide de la Fondation Française de l’Ordre de Malte, cette fondation familiale bénéficie du rayonnement et de l’accompagnement juridique de la Fondation Française de l’Ordre de Malte tout en permettant à ses bienfaiteurs de bénéficier de dispositifs fiscaux complémentaires, comme la déduction de leur don au titre de l’IFI, ou encore la possibilité d’effectuer une donation temporaire d’usufruit. La Fondation Sainte-Mère-Eglise La Fondation Française de l’Ordre de Malte abrite également la Fondation Sainte-Mère-Église dont l’objet est de promouvoir, f inancer et développer toutes act ions d’éducat ion et de sensibilisation à la culture de la Paix. Dans l’inspiration de la charité et de la fraternité chrétienne, les actions menées par cette fondation permettent de conserver et valoriser des lieux historiquement symboliques de la deuxième guerre mondiale en France et dans le monde. La rénovation et la transformation d’une ancienne grange en musée et lieu de formation nommée la Grange de la Paix, permet la sensibilisation et l’éducation à la Paix. Ainsi, toute personne physique ou morale peut, avec l’aide de la Fondation, créer son projet philanthropique afin de pérenniser dans un esprit chrétien cher à certaines familles, un objectif humanitaire ou culturel. Avec ce dispositif, la fondation abritée bénéficie des avantages de la fondation reconnue d’utilité publique qui l’abrite (notamment, les réductions fiscales) et se libère des charges administratives propres à la gestion d’une œuvre philanthropique.
La prise en charge des volontés des donateurs La Fondation veille scrupuleusement au respect des volontés de ses bienfaiteurs dès leur prise en charge, telles que : • L’affectation des revenus issus de la gestion du bien à un projet défini (protection des enfants, lutte contre la lèpre, soutien d’un pays en particulier…) ; • La pose de stèle ou de plaque, le fleurissement des tombes, l’entretien de sépulture ; • La célébration de messes funéraires ou commémoratives ; • La prise en charge des animaux domestiques du défunt. À titre d’exemple • La Fondation a reçu en legs des immeubles de rapport afin que les loyers servent à financer ses missions et à supporter également la charge du versement d’une rente viagère jusqu’à son décès à un parent handicapé. • La Fondation a reçu un legs pour soutenir prioritairement les actions de lutte contre la lèpre et aussi de prendre en charge les trois chats de la bienfaitrice jusqu’à leurs décès. • À Paris, la Fondation a reçu en legs un immeuble classé monument historique pour lequel elle a effectué d’importants travaux de rénovation afin d’assurer la pérennité de ce patrimoine familial. Vos différents moyens d’action MISSION ET VOCATIONS Protéger les plus fragiles et sauvegarder le patrimoine chrétien - 27
28 - MISSION ET VOCATIONS Protéger les plus fragiles et sauvegarder le patrimoine chrétien Vos différents moyens d’action Optimiser votre générosité : l’accompagnement de la Fondation pour choisir les dispositifs juridiques et fiscaux les plus adaptés Organisme reconnu d’utilité publique, la Fondation Française de l’Ordre de Malte est habilitée à recevoir des dons, legs et donations en exonération totale de droits de mutation et de succession. Ainsi, la totalité des biens qui lui est transmise est affectée à ses missions. Pour agir de votre vivant et perpétuer votre action et vos valeurs durablement, les solutions sont nombreuses. La Fondation vous expose ici les règles de transmission de patrimoine définies par la loi qui protègent vos intérêts et ceux de vos proches. Vous pouvez ainsi effectuer le choix le plus adapté à vos souhaits. Les dons : quelques rappels sur les avantages fiscaux liés Pour les particuliers • Déduction de l’Impôt sur le Revenu (IR) Vot re don à la Fondat ion bénéf icie d’une réduction fiscale correspondant à 66% de son montant (dans la limite de 20% de votre revenu imposable). Dans l’hypothèse d’un don de titres, vous pouvez en même temps bénéficier de l’exonération de l’impôt sur les plus-values. Si le montant dépasse cette limite, l’excédent est reportable sur les 5 années suivantes. • Déduction de l’Impôt sur la Fortune Immobilière (IFI) Assujet t is à l ’IFI ? Vos dons à la Fondat ion vous donnent droi t à une réduct ion f iscale correspondant à 75% de leurs montants, dans la limite de 50 000 € (soit un don de 66 667 €). Exemple : Le 5 janvier 2020, des époux donnent 50000€ à la Fondation. Sur cette somme, ils choisissent d’affecter 20000€ à la réduction d’IFI et 30000€ à la réduction d’impôt sur le revenu. Au titre de l’IFI 2020, les époux sont susceptibles de bénéficier d’une réduction d’IFI égale à : 20000 €× 75% = 15000€. La réduction d’impôt sur le revenu sera calculée sur une assiette de 30000€. Pour les entreprises • Le mécénat d’entreprise Le mécénat d’entreprise permet d’agir et d’unir le monde économique et philanthropique. Mécénat de compétences, en nature et mécénat financier favorisent la pérennité de nos missions. Si l’entreprise est assujettie à l’impôt sur les sociétés (IS), l’ensemble des versements de l’entreprise à la Fondation au titre du mécénat lui permet de bénéficier d’une réduction de son IS de 60% du montant pour la fraction du don inférieure ou égale à 2 millions d’euros, 40% du montant pour la fraction supérieure à 2 millions d’euros dans la limite de 0,5% du chiffre d’affaires (hors taxes). Si le montant des dons dépasse ce seuil, l’excédent est reportable sur les 5 années suivantes. Exemple : La SA ART DE VIVRE exploite plusieurs magasins de vins et spiritueux. Soumise à l’IS, elle réalise un chiffre d’affaires de 12 millions d’euros avec un bénéfice net de 3 millions d’euros. L’entreprise décide de verser un don de 300000 euros à la Fondation en 2021. La réduction fiscale pour ART DE VIVRE sera de 180000 euros.
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